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Siége Social ZAC du champ-Saint-julien 189 Rue de la porte de trivaux 92140 Clamart contact@ats-paris.com Tel 01 56 32 10 30 - Fax : 01 43 82 91 92 SAS au capital de 10 000.00 Euros R.C.S : 905 153 995 R.C.S. Natnterre N° intra-communautaire : FR73514059054
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Servi Occsionnel Collectif de transport public Router de Voyageurs Billet Collectif valant ORDER DE MISSION : Arrété ministériel 28/12/2011 (Art, 1-2)
N°Billet
Date
Vehicule
WIFI
Chauuffeur 1 :
Téléphone :
Convoc
Chauuffeur 2 :
Téléphone :
Personne, Etablissement, Association ou Groupement
pour le compte duquel le transport est exécuté
Nom
Adresse
N° de Télephone :
Motif du déplacement : Occasionnel
Itnéraire / Service
Début
Fin Prévue
Fin Réelle
Adresse
R. D. V.
Frais de parking :
Autre:
Frais de parking :
Frais de parking :
Date du transport : du
au
Prix selon facture
Kilométrage
Garage
Client
ARRIVEE
Début
ENTREE
FRANCE
SORTIE
FRANCE
Nbre de Passagers prévus
Nbre de Passagers prévus
0
Plaque
Réf:
Obs. Guide
HEURE FIN
DE SERVICE
HEURE FIN
Garage
TEMPS
SUPPL
SigNATURE RESPONSABLE

Prix du transport selon facture (Dossier n° 193740). Les Horaires mentionnés ci dessous sont donnés a titre indicatif et en toute circonstance le conducteur de l'autocar devra respecter le code de la route et la réglementation du temps de travail. LA DIRECTION

Numéro intracommunautaire : F23 343 306 510